Les instances délibératives

Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement ; il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats, toute mesure relative à la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire et le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur.

Il donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Ses membres :

Avec voix délibérative :

Monsieur Emmanuel HANON, Président du Conseil de Surveillance

Madame Fabienne COSTEDOAT-DIU, Représentant de la Communauté de Communes de Lacq-Orthez

Madame Isabelle ANTIER, Représentant le Président du Conseil Départemental des Pyrénées Atlantiques

 

En qualité de représentants du personnel :

Madame Isabelle HENNEBERT, Représentant de la CSIRMT

Monsieur le Docteur Philippe HUTHER, représentant de la CME

Monsieur Guy PISANT, Représentant désigné par les organisations syndicales

 

En qualité de personnalités qualifiées :

Monsieur le Docteur François CAZENAVE, Personnalité qualifiée désignée par le directeur général de l’agence régionale de santé

(en instance), au titre de l’Association pour le Droit de Mourir dans la Dignité

Mme Simone CURUTCHET, au titre de l’Union nationale des associations familiales, représentantes des usagers désignée par le Préfet des Pyrénées Atlantiques

 

Sont membres du conseil de surveillance avec voix consultative :

Monsieur le Docteur Jean LECAROZ, Vice-Président du Directoire

Le Directeur Général de l’ARS ou son représentant

Monsieur le Directeur de la MSA ou son représentant

Madame Chantal FOIX, Représentant des familles des personnes accueillies dans l’USLD

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Il est présidé par le Directeur. Le Vice-Président du Directoire est le Président de la commission médicale d'établissement.

Le Directoire approuve le projet médical et prépare également le projet d'établissement.

 

Ses membres :

Monsieur Jean-Pierre CAZENAVE, Président du Directoire

Monsieur le Docteur Jean LECAROZ, Vice-Président du Directoire

Madame Christine GAULE, Présidente de la CSIRMT

Madame Sophie COLOMBEL, Cadre de santé

Monsieur le Docteur Joël AUDRAIN, Chef de pôle

Madame le Docteur Lucie FERRATON, Chef de pôle

Madame le Docteur Delphine DENIS, Chef de pôle

Monsieur le Docteur Philippe DUCAMP, Chef de pôle

Les instances consultatives.

Le Président de la CME : Docteur Jean LECAROZ

La Commission Médicale d'Etablissement est une instance consultative visant à associer le corps médical à la gestion de l'établissement.

La CME doit permettre à la communauté médicale de s'exprimer sur tous les sujets ayant trait à la situation et à l'évolution de l'établissement.

La CME se réunit sur convocation de son Président (il fixe également l'ordre du jour) au moins quatre fois par an.

Le Président de la CME est le Docteur Jean LECAROZ.

Le Vice-Président sera élu prochainement.

Les membres élus sont :

  • Le Docteur Khadija BENYAHYA
    Le Docteur Pierre BIGOT
    Le Docteur Christine COSTE
    Le Docteur Nicolas HUNAUT
    Le Docteur Philippe HUTHER
    Le Docteur Sylvie MARSALEIX
    Le Docteur Caroline ARTIGUEBERE
    Le Docteur Adrien PANE
    Le Docteur Cécilia MOLY
  • Suppléant Le Docteur Philippe MOREL,
    Suppléant Le Docteur Henriot RAVALISAONA

Le CTE est un organe représentatif du personnel. Il est consulté sur la prise de décision concernant :

  • L’organisation et le fonctionnement des services,
  • Les évolutions technologiques et les méthodes de travail,
  • La gestion prévisionnelle des effectifs,
  • Les emplois et les compétences,
  • La formation, …

La CSIRMT est consultée sur l’organisation générale des soins infirmiers et l’accompagnement des malades, dans le cadre du projet de soins infirmiers mais également sur la politique des formations des personnels soignants, de rééducations et médico-techniques et sur le projet d’établissement.

La Commission des usagers a pour but de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches et de contribuer par ses avis et recommandations à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des usagers et de leurs proches. Cette commission peut être saisie par les usagers sur demande écrite adressée au Directeur de l’établissement.

Le CHSCT exerce une mission de prévention, d’analyse, d’inspection et d’amélioration en matière d’hygiène, de conditions de travail et de santé.

Les CVS sont des lieux d’échange et d’expression permettant aux résidents et à leurs familles d’être mieux informés sur la vie et le fonctionnement des services médico-sociaux et sur ce qui peut avoir une incidence sur leurs conditions de vie. Il est le moyen, également, pour les usagers de participer davantage, de communiquer, et de donner leur avis et faire des propositions.

Le CVS est composé de :

  • familles,
  • résidents,
  • membres du personnel,
  • médecin.

Les autres instances

Conformément à la réglementation, le COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement.

Le CLAN, qui associe des soignants de proximité (médecin, infirmiers, diététiciens, aides-soignants, agents hospitaliers,…), des producteurs (cuisinier, pharmacien) et la direction de l’hôpital, est une instance consultative en lien avec la CME. Il a pour mission d’améliorer la prise en charge nutritionnelle des patients et des résidents et la qualité de l’ensemble de la prestation alimentation-nutrition. Cette instance a un rôle de conseil en alimentation et nutrition et coordonne les actions des professionnels.

Le CLUD vise à améliorer la prise en charge de la douleur. Il est force d’analyse, de proposition, de validation, de coordination et de communication vis-à-vis du public et des professionnels. Il aide au développement de la formation continue et à la mise en place de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

Le CLIN est chargé de la lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins au sein de l’établissement, notamment par l’élaboration et la mise en oeuvre de recommandations de bonnes pratiques d’hygiène et l’information/formation aux personnels.

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